Conseil municipal , SEANCE DU 10 AOUT 2004 - (et 13 aout)

L'an deux mil quatre, le dix août à 20 heures 45, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 3 août 2004, s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur BEYRIES Philippe, Maire.
Présents : MIRS BEYRIES, BEOUSTES, MME TISNE, DELMAS, MME BIANCHINI, LESPIAUC, PERON, TRAVERSO.

Absente excusée avec procuration : Mme LUSSAGNET procuration à mr. BEYRIES Absents excusés : Mme CONTE, BARADA, DOPPLER, JOUSSEINS, Absents : MR LAY, TOURNE.
Madame TISNE a été élue secrétaire de séance.
Le procès verbal de la dernière séance a été approuvé.

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de l'oubli sur le dernier procès verbal de la réunion du 24 juin 2004 relatif à la vente de mobiliers des pavillons : REMPLACEMENTS MOBILIERS PAVILLONS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité qu'il y a lieu de remplacer du mobilier dans les pavillons.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la proposition de la Société Espace Affaires - 32800 EAUZE - de rachat de 5 tables, 5 bahuts et 20 chaises style Basque pour la somme de : 350 euros.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
- autorise Monsieur le Maire à vendre le mobilier présenté ci-dessus pour la somme de 350 €uros.

TARIF CANTINE ANNEE SCOLAIRE 2004/2005
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la possibilité d'augmentation du tarif des repas enfants de la cantine scolaire de 2,00 % pour l'année scolaire 2004-2005, portant le repas enfant de 2,03 €uros à 2,07 €uros.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la possibilité d'une augmentation supplémentaire de 5 % si le rapport entre le prix moyen d'un repas facturé et le prix de revient d'un repas est inférieur à 50 % .
Monsieur le maire rappelle que les prix des repas adultes sont libres. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- décide d'augmenter le tarif repas enfant du pourcentage autorisé (2,00 %) à compter du 26 août 2004 portant le prix de 2,03 €uros à 2,07 €uros.
- décide d'augmenter le prix du repas adulte de 2,00 % le portant de 3,58 €uros à 3,65 €uros à compter du 26 août 2004.

AVENANT R.C. MMA COUTET DUBOS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que la capacité totale des arènes de 1 500 places nécessite un avenant au contrat initial R.C., pour un coût annuel de 90 €uros.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant R.C. à intervenir.

LOTISSEMENT 2ième TRANCHE
- Autorisation lotissement
- Maîtrise d'oeuvre
- Bornage publicité foncière
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des propositions établies par :
- Monsieur LABARDIN Christian Géomètre à EAUZE : 11 979 €uros H.T.
- Monsieur LACOSTE Michel Géomètre à BARCELONNE : 11 040 €uros H.T.
- SCP Xavier CLERC et Marc GIRARDIN Géomètres à FLEURANCE : 11 000 €uros H.T.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- accepte l'offre de la SCP CLERC/GIRARDIN pour un montant de :
11 000 €uros H.T. comprenant : - rédaction du projet définitif - chiffrage préalable
- rédaction de la demande d'autorisation de lotissement
- rédaction du dossier de consultation des entreprises
- analyses des offres
- implantation préalable au démarrage des travaux
- suivi du chantier, rédaction du compte rendu de chantier hebdomadaire
- assistance aux opérations de réception
- bornage des lots
- rédaction du plan de bornage d'ensemble
- rédaction des plans de vente
- ouverture du dossier, débours et archivage
- l'ensemble forfaitairement sur la base de 8 lots.
- Autorise Monsieur le Maire à signer les documents à intervenir marché ou lettre de commande.

RESERVES FONCIERES TERRAIN PEYRONDUGUET
Monsieur le Maire rappelle les négociations avec Monsieur DUBOS Daniel pour l'acquisition des terrains à Peyronduguet.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- décide l'acquisition à Monsieur DUBOS Daniel 32150 LAREE des parcelles suivantes :
Section C ° 475: 4 437 m2 Section C ° 478: 1 209 m2 Section C ° 474: 6 380 m2 Section C ° 469 : 3 921 m2 Section C ° 470: 4 706 m2 Section C °1032 : 4 130 m2 Total 24 783 m2
pour un prix de : 22 867, 85 €uros, frais de notaire à la charge de la commune et de géomètre à la charge du vendeur.
- Autorise Monsieur le Maire à signer les documents à intervenir.

VENTE PARTIE VC N° 113 DE BARBETTE
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des problèmes rencontrés par Monsieur BIANCHINI pour la construction d'un hangar sur sa propriété.
L'achat d'une partie de la VC N° 113 de Barbette lui permettant de solutionner les problèmes pour l'obtention d'un permis de construire ; Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la vente d'une partie de la VC N° 113.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- décide la vente à Monsieur BIANCHINI d'une partie de la VC N° 113 de Barbette, environ 800 m2 allant de la fin de la voie communale coté Ouest à l'angle EST de la parcelle N° 99,
. frais de géomètre, enquête publique et notaire à la charge de l'acquéreur,
- Autorise Monsieur le Maire à lancer la procédure ; le prix de vente sera fixé lors d'une prochaine réunion.

QUESTIONS DIVERSES
Monsieur et Madame TURON souhaitent la réfection du trottoir face à leur maison d'habitation boulevard de la Libération

Le Conseil Municipal évoque le projet d'aménagement du croisement de la piscine. Fait et clos les jour, mois et an que dessus.

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 AOUT 2004

L'an deux mil quatre, le treize août à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 12 août 2004, s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur BEYRIES Philippe, Maire.
Présents : MRS BEYRIES, BEOUSTES, MMES CONTE, TISNE, BIANCHINI, DOPPLER, JOUSSEINS, LUSSAGNET, PERON.

Absents excusés avec procuration : MR DELMAS procuration à MR BEYRIES MR BARADA procuration à MR BEOUSTES MR TRAVERSO procuration à MME CONTE

Absent excusé : MR TOURNE Absents : MRS LAY, LESPIAUC.
Madame TISNE a été élue secrétaire de séance.

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE RELAIS POUR RADIO "LA VOIX DE L'ARMAGNAC" DE GABARRET
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de la Radio locale "LA VOIX DE L'ARMAGNAC" 40310 GABARRET d'implanter une antenne sur le château d'eau de Caussoges. Cette nouvelle antenne relais de 3 à 4 mètres de haut, permettrait une couverture beaucoup plus importante du réseau hertzien.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- donne son accord à la radio "LA VOIX DE L'ARMAGNAC" pour l'implantation d'une antenne relais sur le château d'eau de Caussoges.

Fait et clos les jour, mois et an que dessus.

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