SEANCE DU 3 MARS 2005
L'an deux mil cinq, le trois mars à 19 heures, le Conseil
Municipal, légalement convoqué le 25 février 2005, s'est
réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence
de Monsieur BEYRIES Philippe, Maire.
Présents : MRS BEYRIES, BEOUSTES, MME TISNE, DELMAS, BARADA, BIANCHINI,
DOPPLER, JOUSSEINS, TRAVERSO.
Absente excusée avec procuration : MME CONTE procuration à Mr
BEYRIES Absents excusés : MRS LESPIAUC, Mme LUSSAGNET, PERON, TOURNE.
Absent : MR LAY.
Madame TISNE a été élue secrétaire de séance.
Le procès verbal de la dernière séance a été
approuvé.
EXONERATION TAXE SUR SPECTACLE
Le Conseil Municipal à l'unanimité après en avoir délibéré
:
Vu l'article 1561-3b 2° alinéa du Code Général des
Impôts,
Accorde le bénéfice de l'exonération totale de la taxe
sur les spectacles à l'ensemble des compétitions sportives qui
seront organisées sur le territoire de la commune au cours de l'année
2005.
Charge Monsieur le Maire de l'exécution de cette décision.
ACOMPTES SUBVENTIONS 2005
Monsieur le Maire fait au Conseil Municipal des demandes d'acomptes d'associations
pour les subventions 2005.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à
l'unanimité alloue :
- un acompte de 2 000 €uros au Comité des Fêtes,
- un acompte de 5 000 €uros à l'A.L.E.C.
- un acompte de 2 000 €uros à la Course Landaise,
- un acompte de 2 000 €uros à la Lyre Nouvelle Auzanaise.
Ces acomptes seront déduits des sommes totales inscrites au Budget primitif
2005.
DUREE AMORTISSEMENT IMMOBILISATION SERVICE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 08/12/2004 et fait
part qu'il y a lieu de fixer les durées des amortissements pour les petits
équipements.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à
l'unanimité :
- fixe les durées suivantes :
- immobilisations inférieures à 1 500 €uros : 1 an
- immobilisation entre 1 500 €uros et 3 500 €uros : de 2 à
5 ans suivant nature.
CARTE SCOLAIRE 2005
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal :
1°/ Du projet de l'inspection académique relatif au
retrait d'un poste d'enseignant et d'un quart de décharge de direction
en découlant.
Une diminution des effectifs 2005/2006 à 84 élèves avec
une suppression de poste représente un quota de 21 élèves
par instituteurs.
2°/ De la réunion de travail avec les enseignants
et les représentants des parents d'élèves locaux où
il est ressorti que tous regrettaient la suppression du poste mais qu'une opposition
à ce projet était difficilement défendable, l'éducation
nationale convenant que le poste retiré pourrait être réatribué
dès lors que l'effectif atteindra les 105 élèves.
Objectif paraissant réalisable à court terme aux vues des projets
d'urbanisme locaux.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré
à l'unanimité :
- valide le projet de l'inspection académique de retrait d'un poste d'enseignant
et d'un quart de la décharge de direction en découlant.
VOIRIE
Monsieur BARADA évoque l'état pitoyable des routes du quartier
de Houéillères suite à l'évacuation des boues des
lagunes de l'usine "Les Délices d'Auzan" et demande à
Monsieur le Maire de se mettre en rapport avec les responsables de l'usine.
A noter la minoration des mauvaises odeurs par rapport à l'épandage
des années précédentes.
TRAVAUX PAVILLONS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des propositions des ETS BUFFOMENE,
DEPIS et M.L.A pour l'installation de chauffage et V.M.C. aux pavillons.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à
l'unanimité :
- décide la réalisation de ces travaux par l'entreprise MLA d'EAUZE
:
. Chauffage : 564 € H.T. le pavillon
. V.M.C. : 347 €. H.T. le pavillon
- demande à la commission des travaux de choisir le nombre et les pavillons
à équiper.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la réunion d'information
du 10 février 2005 organisée par Monsieur le Préfet du
Gers à LAGRAULET en présence des représentants des communes
des cantons d'EAUZE et de MONTREAL.
Monsieur le Maire évoque les projets d'une communauté avec le
canton de MONTREAL seul et une avec les Cantons d'EAUZE et MONTREAL.
Monsieur le Maire met en évidence les avantages et les inconvénients
de chaque solution. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré
à l'unanimité :
aux vues,
- des présentations des deux solutions,
- de l'avancement des discussions sur le canton de MONTREAL,
- de la perspective de mise en place la plus rapide,
se prononce pour une communauté avec les communes du canton de MONTREAL.
(Eventuellement et ultérieurement pourraient se rattacher les communes
géographiquement intéressées à la communauté
crée).
Fait et clos les jour, mois et an que dessus.