SEANCE DU 21 MARS 2008
L'an deux mil huit le vingt et un mars à 19 heures les
membres du Conseil Municipal de CASTELNAU D'AUZAN proclamés par le bureau
électoral à la suite des opérations des 9 et 16 mars 2008,
se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur
a été adressée par le Maire, conformément aux articles
L.2121-7, L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents MRS Mmes les conseillers municipaux : BARTHARES Laurent,
BEYRIES Philippe, BOUDE Joel, BUSIPELLI Ludovic. BUZY-DEBAT Patricia, COUDERT
Christian, DARROUSSAT Frédéric, DRUILLET Véronique, JOUSSEINS
Nicole, KUSTER Rudy, LESPIAUC Christian, LUSSAGNET Jeanine, PERON Eric, TRAVERSO
Christophe, WISNER Pascale.
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur
BEYRIES Philippe, maire, qui, après rappel nominal, a donné lecture
des résultats constatés aux procès-verbaux des élections
et a déclaré installer MRS Mmes : JOUSSEINS Nicole, BEYRIES Philippe,
LUSSAGNET Jeanine, LESPIAUC Christian, BOUDE Joel, TRAVERS0 Christophe, PERON
Eric, DRUILLET Véronique, COUDERT Christian, WISNER Pascale, BUSIPELLI
Ludovic, DARROUSSAT Frédéric, KUSTER Rudy, BARTHARES Laurent,
BUZY DEBAT Patricia dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame LUSSAGNET Jeanine
(art.L.2121-15 du CGCT).
ELECTION DU MAIRE
Christian LESPIAUC, le plus âgé des membres présents du
conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art.L.
2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres
du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a
constaté que la condition de quorum posée à l'article L02121-17
du CGCT était remplie.
II a ensuite invité le conseil municipal à procéder à
l'élection du maire. Il a rappelé les articles L.2122-4 et L.2122-7
du CGCT.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs BUSIPELLI Ludovic
et DARROUSSAT Frédéric.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé
lui-même dans l'urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Résultats du premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
:
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du
Code électoral) 1
Nombre des suffrages exprimés = 14
Majorité Absolue 8
Nom et prénom du candidat : BEYRIES Philippe
Résultat obtenu : QUATORZE voix (14)
Monsieur BEYRIES Philippe ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Monsieur BEYRIES Philippe, élu maire, prend la présidence de la séance.
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que conformément aux
articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, le Conseil Municipal détermine
le nombre des adjoints au maire, sans que ce nombre puisse excéder 30%
de l'effectif légal du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire fait part que l'ancien Conseil Municipal disposait de quatre
adjoints.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré
à l'unanimité :
- fixe à quatre le nombre des adjoints au maire de la Commune.
ELECTION DES ADJOINTS
Le Conseil Municipal est invité à procéder à l'élection
des adjoints. Il a rappelé que les adjoints sont élus selon les
mêmes modalités que le maire (art.L.2122-4,
L.2122-7 et L.2122-7-1 du CGCT).
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Résultats du premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
:
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du
Code électoral) 1
Nombre des suffrages exprimés = 14
Majorité Absolue 8
Nom et prénom du candidat : Mr TRAVERSO Christophe
Résultat obtenu : QUATORZE voix (14)
Monsieur TRAVERSO Christophe ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes,
à l' élection du second adjoint.
Résultats du premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
:
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du
Code électoral) 1
Nombre des suffrages exprimés 14
Majorité Absolue 8
Nom et prénom du candidat : Mme LUSSAGNET Jeanine
Résultat obtenu QUATORZE voix (14)
Madame LUSSAGNET Jeanine ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamée adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes,
à l'élection du troisième adjoint.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du
Code électoral) 1
Nombre des suffrages exprimés = 14
Majorité Absolue 8
Nom et prénom du candidat : MR PERON Eric
Résultat obtenu QUATORZE voix (14)
Monsieur PERON Eric ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
II a été procédé ensuite, dans les mêmes formes,
à l'élection du quatrième adjoint.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du
Code électoral) 1
Nombre des suffrages exprimés = 14
Majorité Absolue 8
Nom et prénom du candidat : MME JOUSSEINS Nicole
Résultat obtenu QUATORZE voix (14)
Madame JOUSSEINS Nicole ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamée adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DES DELEGUES AUX EPCI ET AUX SYNDICATS MIXTES
SI D'ELECTRIFICATION D'EAUZE ET MONTREAL S.I.V.U.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l'article
L 5211-8 du Code des Collectivités territoriales, qui précise
que le mandat des délégués aux établissements publics
de coopération intercommunale est lié à celui du Conseil
Municipal qui les a désignés.
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, le maire invite celui-ci à
procéder à l'élection des délégués
pour les EPCI dont la commune est membre. En fonction de la répartition
des sièges prévue dans les statuts du Syndicat d'électrification
d'EAUZE et MONTREAL et après avoir procédé au vote, à
l'unanimité ont été élus :
- 2 Délégués titulaires : MRS BEYRIES Philippe et LESPIAUC Christian
SYNDICAT A LA CARTE DU CANTON DE MONTREAL S.I.V.O.M. A LA CARTE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l'article
L 5211-8 du Code des Collectivités territoriales, qui précise
que le mandat des délégués aux établissements publics
de coopération intercommunale est lié à celui du Conseil
Municipal qui les a désignés.
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, le maire invite celui-ci à
procéder à l'élection des délégués
pour les EPCI dont la commune est membre. En fonction de la répartition
des sièges prévue dans les statuts du Syndicat à la carte
du canton de MONTREAL et après avoir procédé au vote, à
l'unanimité ont été élus :
- 2 Délégués titulaires : MR BEYRIES Philippe et Mme LUSSAGNET
Jeanine
- 2 Délégués suppléants : Mme DRUILLET Véronique
et MR LESPIAUC Christian
SIAEP ARMAGNAC TENAREZE S.I.V.O.M. A LA CARTE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l'article
L 5211-8 du Code des Collectivités territoriales, qui précise
que le mandat des délégués aux établissements publics
de coopération intercommunale est lié à celui du Conseil
Municipal qui les a désignés.
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, le maire invite celui-ci à
procéder à l'élection des délégués
pour les EPCI dont la commune est membre. En fonction de la répartition
des sièges prévue dans les statuts du SIAEP Armagnac Ténaréze
et après avoir procédé au vote, a l'unanimité ont
été élus
- 2 Délégués titulaires :
MRS BEYRIES Philippe et TRAVERSO Christophe
SI POUR L'ÉTUDE L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA GELISE
S.I.V.U.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l'article
L 5211-8 du Code des Collectivités territoriales, qui précise
que le mandat des délégués aux établissements publics
de coopération intercommunale est lié à celui du Conseil
Municipal qui les a désignés.
Suite au renouvellement du Conseil municipal, le maire invite celui-ci à
procéder à l'élection des délégués
pour les EPCI dont la commune est membre. En fonction de la répartition
des sièges prévue dans les statuts du SI pour l'étude l'aménagement
et l'entretien de la Gélise et apres avoir procédé au vote,
à l'unanimité ont été élus
- 3 Délégués titulaires : MME JOUSSEINS Nicole, MRS BOUDE
Joël et PERON Eric
SICTOM DU SECTEUR DE CONDOM S. Mixte Fermé {art. L5711-1
du CGCT}
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l'article
L 5211-8 du Code des Collectivités territoriales, qui précise
que le mandat des délégués aux établissements publics
de coopération intercommunale est lié à celui du Conseil
Municipal qui les a désignés.
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, le maire invite celui-ci à
procéder à l'élection des délégués
pour les EPCI dont la commune est membre. En fonction de la répartition
des sièges prévue dans les statuts du SICTOM du secteur de CONDOM
et après avoir procédé au vote, à l'unanimité
ont été élus :
2 Délégués titulaires : MMES DRUILLET Véronique
et WISNER Pascale.
2 Délégués suppléants MRS BUSIPELLI Ludovic et DARROUSSAT
Frédéric.
DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT D'INITIATIVE
Monsieur le Maire rappelle que dans les statuts du Syndicat d'Initiative il
est précisé que siègent sept membres désignés
au sein du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
â l'unanimité désigne comme délégués
du Conseil Municipal :
- MR BARTHARES Laurent
- MME BUZY DEBAT Patricia
- MR COUDERT Christian
- MME JOUSSEINS Nicole,
- MR KUSTER Rudy
- MME LUSSAGNET Jeanine,
- MME WISNER Pascale
Fait et clos les jour, mois et an que dessus.
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