Conseil municipal: SÉANCE DU 9 octobre 2009

L'an deux mille neuf, le le neuf octobre à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 5 octobre 2009, s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur BEYRIES Philippe, Maire.

Etaient présents MMES MRS : BEYRIES Philippe, BOUDE Joël, BUSIPELLI Ludovic, COUDERT Christian, DRUILLET Véronique, JOUSSEINS Nicole, KUSTER Rudy, LESPIAUC Christian, LUSSAGNET Jeanine, TRAVERSO Christophe.
Absents excusés avec procuration :
Mr BARTHARES Laurent procuration à Mr TRAVERSO
Mme BUZY-DEBAT Patricia procuration à Mme JOUSSEINS
Mr DARROUSSAT Frédéric procuration à Mr BUSIPELLI
Mr PERON Eric procuration à Mme LUSSAGNET
Mme WISNER Pascale procuration à Mr BOUDE

Madame LUSSAGNET a été élue secrétaire de séance. Le procès verbal de la dernière séance a été approuvé.


DEMANDE D'ADHESION A LA COMMUNAUTÉ DES COMMUNES DU MEZINAIS
Monsieur le Maire fait le bilan des projets d'intercommunalité de ces trois dernières années et propose au Conseil Municipal de redélibérer pour réaffirmer la volonté de la commune d'adhérer à la Communauté de Communes du Mézinais.
La commune de CASTELNAU D'AUZAN étant limitrophe avec la communes de SAINT PE SAINT SIMON, une continuité du territoire existe avec celui de la communauté de communes du Mézinais. De plus, après plusieurs contacts avec cette communauté, il s'avère que les compétences, la fiscalité et le mode de représentativité sont ceux que le Conseil Municipal de CASTELNAU D'AUZAN désire.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :
- décide de redemander l'adhésion de la commune de CASTELNAU D'AUZAN à la communauté de communes du Mézinais pour le 1er janvier 2010.

Fait et clos les jour, mois et an que dessus.

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- plan du site - On en parle en 2009 - - mis à jour le 18.10.2009.