Les textes, juillet 2010

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LE MOT DU MAIRE
Le 25 juillet prochain, nous accueillerons la rencontre des « Castelnau ». Cet évènement crée en 1993 chez nous, y reviendra pour la troisième fois depuis son existence.
Georges LALANNE, l’initiateur, est le président d’honneur de ce rassemblement. Trois à quatre cents personnes sont attendues ce jour là. La mairie prend les dernières inscriptions.
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La réforme des collectivités territoriales est un grand changement, et sa fiscalité qui inquiète impactera les ressources de notre commune. C’est donc avec vigilance et une prudence supplémentaire que seront abordés nos projets.
Celui de l’aménagement du centre bourg étant une priorité pour nous, il n’est donc pas remis en cause. Ce seront sept phases regroupées en deux tranches étalées de 2011 à 2013 qui seront réalisées. Les secteurs concernés sont les rues du Pont, Pasteur, des Ecoles, du Nord, allées Lafayette, Place du 8 mai, square de l’ancienne poste et une partie des avenues de la République et Maréchal Foch.
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Repoussés plusieurs fois pour des raisons techniques et administratives, les travaux d’aménagement et d’extension de la salle polyvalente débuteront cet hiver pour se terminer en juin 2011.
Vous avez pu le constater, le Syndicat d’Initiative a pris ses quartiers d’été à la base de loisirs, répondant bien mieux à un besoin estival.
L’embellissement de notre village sur ces trois années qui viennent est un de nos objectifs. Son développement, par l’intermédiaire de projets, l’est aussi, car il permettrait à ceux qui en feraient le choix de pouvoir plus facilement y vivre.
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Auzanaises, Auzanais, mais aussi vacanciers, je vous souhaite un bon été 2010. Au fil des pages, découvrez les blasons des différents Castelnau….combien en trouvez-vous ?
Nous avons demandé aux enfants de CM2 de nous faire un dessin sur le thème « ton village ». Le jury a eu du mal à faire son choix… C’est Pierrick Pédussaut qui remporte le 1° prix, son dessin illustre la première page de ce bulletin. Sur la dernière page vous trouverez le 2° prix, attribué à Marie Gobbo, ainsi que tous les autres classés ex aequo. Vous pourrez admirer tous ces dessins ainsi que ceux de tous les enfants de l’école, y compris la maternelle, à la salle polyvalente où ils seront exposés lors de la rencontre des Castelnau le 25 juillet. Nous remercions tous ces artistes en herbe d’avoir participé…
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BUDGET COMMUNAL 2010
Un budget rigoureux, des investissements programmés, une fiscalité modérée et maîtrisée.
Dépenses de fonctionnement : 1 426 000 € soit par habitant : 1 268 €.
- Charges à caractère général : 478 €
- Charges de personnel : 340 €
- Charges de gestion courante : 194 €
- Charges financières : 37 €
- Charges exceptionnelles : 15 €
- Dépenses imprévues : 41 €
- Virement à la section investissement : 163 €
Dépenses d’investissement : 1 100 000 € soit par habitant : 979 €
- Emprunts et dettes assimilées : 111 €
- Opérations d’équipement : 867 €
Les principaux projets d’investissement 2010 sont les suivants :
- Achat Café des Sports
- Achat tracto-tondeuse, épandeur, échelle pour taille des arbres
- Achat matériel de bureau
- Travaux aménagements base de loisirs : local accueil camping et sécurisation zone camping
- Travaux extension et aménagement salle polyvalente
- Travaux d’esthétique réseau électrique
- Projet aménagement Centre Village
- Travaux voiries
Vous l’avez constaté, des travaux ont été réalisés, d’autres sont en cours de réalisation.
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4 et 5
COMPTE RENDU DES CONSEILS MUNICIPAUX
12 Février 2010 :
- Tempête Klaus du 24.01.2009, demande d’une subvention de 370,20 € au titre du Fonds de Solidarité de l’Union Européenne
- Exonération taxe sur les spectacles
- Ouverture crédits subventions avant vote du budget primitif
- Renouvellement convention ATESAT pour un montant annuel de 267,75 €
- Lotissement communal Peyronduguet 3ème tranche : création d’un budget annexe, choix du régime fiscal pour la vente des lots, acceptation du devis de France Télécom d’un montant de 1 395,61 € pour les prestations suivantes : conseil en ingénierie, suivi des travaux et recette de conformité
- Approbation D.C.E. pour travaux salle polyvalente 26 Mars 2010 :
- Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2009 pour le budget communal et le budget loueur de fonds
- Vote des taux d’imposition 2010 :
Taxe d’habitation 10,27%
Taxe sur le foncier bâti : 24,58%
Taxe sur le foncier non bâti : 101,84%
Taxe professionnelle : 15,83%
- Ouverture de crédits pour des dépenses d’investissement 2010 avant vote du budget
- Achat bar « Café des Sports » pour un montant de 45 000 € comprenant le lot 1 de la copropriété sise 17, avenue de la République et le fonds de commerce bar glace licence IV
Travaux restaurant du lac : toiture sur les cuisines.
- Location saisonnière restaurant du lac : Après le résultat des votes : Mr Garcia Olivier : 4 voix,
Mr Debatty Thibaud : 8 voix, ce dernier a obtenu l’exploitation du restaurant du lac pour une période de 4 mois à compter du 15 mai 2010 pour un loyer mensuel de 400 € H.T. ; eau, assainissement, électricité, gaz, téléphone, à sa charge
- Facturation frais de reproduction et d’expédition de documents administratifs : le conseil municipal décide à l’unanimité que la facturation se fera au tarif des photocopies en cours, au tarif facturé par les prestataires de services pour les documents ne pouvant être reproduits en mairie, auxquels s’ajouteront les frais éventuels d’expédition.

15 Avril 2010 :
- Affectation des résultats 2009
- Vote des budgets primitifs 2010
- Achat tracto-tondeuse : Le conseil municipal décide à l’unanimité l’achat d’une tondeuse autoportée Kubota pour le prix de 14 134,50 € H.T. au garage Charles Stein.
- Piscine municipale : Leçons de natation et mise à disposition gratuite du bassin : Le conseil municipal décide à l’unanimité, la modification de l’article 1 de la délibération du 24.O6.2004 par la suppression de l’encaissement du produit des leçons de natation par la régie municipale. Elles seront désormais encaissées par le M.N.S. ou le BEESAN recruté, et données en dehors des ouvertures au public comme c’était déjà le cas.
- Recrutement contrats aidés : Mr le Maire fait part au conseil municipal de la possibilité de pouvoir bénéficier d’une participation de l’état à hauteur de 90% sur un contrat unique d’insertion. Actuellement il en existe un jusqu’à mi-juillet et demande la création d’un nouveau contrat pour une période de juin à décembre 2010.
- Pass foncier CIL
- Adhésion commune de Noulens au SIAE Gélise
- Marchés travaux salle polyvalente : La commission d’appel d’offre s’est réunie le 19 mars pour l’ouverture des plis. Après analyse des offres et estimation initiale présentée par le maître d’oeuvre, il s’avère que le montant global des offres est supérieur de 12 ,46%. La commission demande au conseil municipal, qui accepte à l’unanimité, de déclarer la consultation infructueuse et de relancer une procédure de consultation avec des délais d’exécution plus longs. 28 Mai 2010 :
- Nouvelle requête en annulation présentée par Mme Sylvie Louge-Abentin et Mr Guy Vaysse contre la délibération du conseil municipal du 28 décembre 2009 portant approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols
- Clôture du budget lotissement Peyronduguet 2ème tranche
- Subventions 2010
- Révision loyers de la Maison Encognère, ancienne poste, bureau de poste
- Programme voirie 2010 : Le conseil municipal accepte le programme proposé par la commission à savoir : Ralentisseurs au lotissement Peyronduguet, renforcement calcaire et revêtement
bi-couche sur 50 mètres au chemin rural de Danis, travaux évacuation pluvial sur la voie communale de Castillon, travaux de pelle pour fossés et renforcement calcaire sur la voie communale du Diou, travaux de pelle pour fossés sur le chemin rural de Sensever
- Mission mandat loi MOP pour opération aménagement Centre du Village : Suite à l’étude de faisabilité qui donne une estimation de coût d’ouvrage de 1 080 000 € H.T., il est nécessaire de s’associer les compétences d’un prestataire extérieur afin de déléguer la maîtrise d’ouvrage. Le conseil municipal décide de lancer un avis d’appel public à la concurrence afin de confier cette opération à un mandataire.

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